Révision du PLU 2023
Le PLU a été arrêté en Conseil Municipal le 07 septembre 2023.
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2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3. ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. PLANCHE ZONAGE
4.1. PLANCHE ZONAGE GLOBALE – RISQUE
4.2. PLANCHE ZONAGE ZOOM CENTRE – RISQUE
4.3. PLANCHE ZONAGE GLOBALE
4.4. PLANCHE ZONAGE ZOOM CENTRE
6. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
7. ANNEXES
7.1. Annexes sanitaires
7.1.1. Planche Nord
7.1.2. Planche Sud
7.1.3. Plan réseau EU
7.1.4. Règlement sanitaire Départemental
7.2. Servitudes d’Utilité Publique
7.2.1. Plan des SUP
7.2.1.a. Plan des SUP
7.2.1.b. Plan des SUP
7.2.2. Liste des SUP
7.2.3. Dossier PPR Mouvements de terrain
7.2.3.a. Planche Nord
7.2.3.b. Planche Sud
7.2.3.c. Arrêtés risques naturels
7.2.3.d. Rapport d’étude PPR
7.2.3.e. Rapport justificatif PPR
7.2.3.f. Rapport d’étude PPR
7.2.3.g. Rapport justificatif PPR
7.3. Documents annexes
7.3.1. Etude hydraulique CITEO
7.3.1.a. Présentation phase III
7.3.1.b. Présentation phase IV
7.3.1.c. Annexes
7.3.1.c. Phase I – Etat des lieux
7.3.1.c. Phase I – Planches graphique
Localisation géographique de la commune
Hydrographie et bassins versants
Atlas des points de captage
Atlas des Zones Inondables
Patrimoine architectural et naturel
Plan général réseau EP
Plan détaillé réseau EP-Secteur Nord
Plan détaillé réseau EP-Secteur Sud
Plan détaillé réseau EP-Secteur Ouest
Plan détaillé réseau EP-Secteur de la Venturonne
Plan détaillé réseau EP-Secteur de la Reppe
Anomalies du réseau pluvial-secteur centre urbain
Anomalies du réseau pluvial-secteurs secondaires
Fonctionnement hydraulique
7.3.1.c. Phase II – Diagnostic du réseau pluvial
7.3.1.c. Phase II – Planches graphique
Occupation des sols
Réseau et sous-bassins versants modélisés
Diagnostic pluvial-ouest
Diagnostic pluvial-est
Secteurs à risque potentiel de pollution
7.3.1.c. Phase III – Propositions d’aménagement
7.3.1.c. Phase IV – Zonage pluvial
7.3.1.c. Phase IV – Planches graphique
Zonage pluvial
7.3.1.c. TC2 – Emprise des zones inondables de la Reppe et du Gourganon
7.3.1.c. TC2 – Planches graphique
Localisation géographique de la commune
Hydrographie et bassins versants
Profils en travers du Gourganon
Profils en travers de la Reppe
Emprises des zones inondables du Gourganon
Hauteurs de submersion du Gourganon
Vitesses d’écoulement du Gourganon
Aléa inondation du Gourganon
Emprises des zones inondables de la Reppe
Hauteurs de submersion de la Reppe
Vitesses d’écoulement de la Reppe
Aléa inondation de la Reppe
Zonage règlementaire
7.3.2. Plan des zone de bruits
7.3.2.a. Classements sonores des infrastructures de transports
7.3.2.b. Zone de bruit
7.3.3. Plan des zones d’aléas fort incendies
7.3.3.a. Carte aleas
7.3.3.b. Dispositions constructives
7.3.3.c. RDDECI
7.3.4. Lotissements ayant conservés leurs règles
7.3.4.1. Liste
7.3.5. P.E.B.
7.3.5.a. Aérodrome du Castellet
7.3.5.b. Dossier Préfecture
7.3.5.c. Plan exposition aux bruits
7.3.6. Périmètre D.P.U.
7.3.6.a. Convention de PUP Egout
7.3.6.b. Convention de PUP Pluvial
7.3.7. Délibération divisions foncières en zone A et N
7.3.7.1. Délibération
7.3.8. Palette des couleurs
7.3.8.1. Palette
7.3.9. Conditions de desserte
7.3.9.1. Conditions
7.3.10. Carte de défrichement
7.3.10.1. Carte
7.3.11. Droit de Préemption Urbain
7.3.11.a. Délibération 2015
7.3.11.b. Délibération modification DPU 2020
7.3.11.c. Délibération 2021 – Extension du périmètre de préemption urbain
7.3.11.d. Annexe DPU
7.3.11.e. Extension du périmètre de préemption urbain
7.3.12. Clôture
7.3.12.1. Délibération
8. BILAN CONCERTATION
8.1. Arrêt du projet de révision